Conditions Générales de Vente formation avec Klein Stéphane
Désignation : Notre organisme de formation professionnelle, dont le siège social est situé au : 1 rue du
châtelet 90800 Bavilliers. Ets KLEIN met en place et dispense des formations en groupe à titre
individuel, à Belfort.

Objet et champ d’application
Les présentes Conditions Générales de Vente déterminent les conditions applicables aux prestations de
formation effectuées par la société KLEIN Stéphane pour le compte d’un client. Toute commande de
formation auprès de la société implique l’acception sans réserve du client des présentes Conditions
Générales de Vente. Ces conditions prévalent sur tout autre document du client, en particulier sur
toutes conditions générales d’achat.

Devis et attestation
Pour chaque formation, la société KLEIN Stéphane s’engage à fournir un devis et une convention au
client. Ce dernier est tenu de retourner à la société un exemplaire renseigné, daté, signé et tamponné,
avec la mention « Bon pour accord ». À la demande du client, un certificat de réalisation ou de fin de
formation peut lui être fourni


Prix et modalités de paiement
Les prix des formations sont indiqués en euros non assujetti à la TVA. Le paiement est à effectuer au
premier jour de la de la prestation, à la réception de facture, au comptant. Le règlement des factures
peut être effectué par virement bancaire, Carte bancaire ou par chèque. Sauf si accord de prise en charge
spécial de financement accordé et convenue sur la convention (valable pour les autres centre de
formation ou organisme d’état). Ou accord reçu au préalable par votre Opco, etc..

Prise en charge
Si le client bénéficie d’un financement par un Opérateur de Compétences (OPCO), il doit faire une
demande de prise en charge avant le début de la prestation. Le client est tenu de fournir l’accord de
financement 8 jours avant le début de la formation. Dans le cas où la société KLEIN Stéphane ne reçoit
pas la prise en charge de l’OPCA avant la formation, l’intégralité des coûts de formation sera dût en
début de formation.

Conditions de report et d’annulation d’une séance de formation
L’annulation d’une séance de formation est possible, à condition de le faire au moins 7 jours calendaires
avant le jour et l’heure prévus. Toute annulation doit faire l’objet d’une notification par e-mail à
l’adresse contact.klein11@gmail.com . En cas d’annulation entre 15 jours ouvrables avant la date de la
formation, le client est tenu de payer une pénalité d’annulation, à hauteur de 50% du coût total initial
de la formation. En cas d’annulation moins de 5 jours ouvrables avant le début de la formation, une
pénalité d’annulation correspondant à 70% du coût total initial sera facturée au client. La demande de
report de sa participation à une formation peut être effectuée par le client, à condition d’adresser une
demande écrite à l’organisme de formation dans un délai de 10 jours avant la date de la formation. Les
frais d’inscription d’un montant de 290 € ne seront pas remboursés pour toute annulation. Mais ceux-ci
pourront être pris en compte si le participant reporte sa date de stage. Tout stage débuté est dut dans
ca totalité. En cas d'aléas, difficultés ou de réclamations, nous restons à votre entière disposition par
téléphone ou par mail et nous vous répondrons dans les plus brefs délais à
33048583contact.klein11@gmail.com ou au 0643332640
En cas d’inexécution de ses obligations suite à un événement fortuit ou à un cas de force majeur, la
société KLEIN Stéphane ne pourra être tenue responsable à l’égard de ses clients. Ces derniers seront
informés par mail et par téléphone. Et la formation sera reportée.

Programme des formations
S’il le juge nécessaire, l’intervenant pourra modifier les contenus des formations suivant la dynamique
de groupe ou le niveau des participants. Les contenus des programmes figurant sur les fiches de
présentation ne sont ainsi fournis qu’à titre indicatif.
Le thème de la formation est toujours décidé par le formateur, s’il le souhaite le participant peut
soumettre le sujet qu’il aimera réaliser, sous condition que la formation collective respecte le contenu
pédagogique.


Propriété intellectuelle et droit d’auteur
Les supports de formation, quelle qu’en soit la forme (papier, numérique, électronique…), sont protégés
par la propriété intellectuelle et le droit d’auteur. Leur reproduction, partielle ou totale, ne peut être
effectuée sans l’accord exprès de la société. Le client s’engage à ne pas utiliser, transmettre ou reproduire
tout ou partie de ces documents en vue de l’organisation ou de l’animation de formations.

Informatique et libertés
Les informations à caractère personnel communiquées par le client à la société KLEIN Stéphane sont
utiles pour le traitement de l’inscription, ainsi que pour la constitution d’un fichier clientèle pour des
prospections commerciales. Suivant la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978, le client dispose
d’un droit d’accès, et de rectification et d’opposition des données personnelles (photo ou vidéo) le
concernant sur simple demande.
Loi applicable et attribution de compétence
Les présentes Conditions Générales de Vente sont encadrées par la loi française. En cas de litige
survenant entre la société KLEIN Stéphane et le client, la recherche d’une solution à l’amiable sera
privilégiée. À défaut, l’affaire sera portée devant le tribunal de Belfort.

L’annulation d’une réservation *voir CGV:
Toute annulation doit être notifiée par écrit (courrier ou mail) à M. Stéphane Klein. Les frais
d’inscription d’un montant de 290 € ne seront pas remboursés pour toute annulation, en
revanche, ils pourront être pris en compte si le stagiaire reporte sa date de stage. Tout stage
débuté est dût.

Délais et modalités d’accès :
L’accès à nos formations peut être initié, soit par l’employeur, soit par l’initiative du salarié avec l’accord
de ce dernier ou bien par toutes personne désirant effectuer le stage. Un devis gratuit est possible sur
simple demande, les réservations sont possibles soit sur le site internet www.klein-stephane.com , en
téléchargeant le bulletin d’inscription et le renvoyer rempli par mail ou par courrier en joignant le
règlement des frais d’inscription de 200€ par chèque ou virement bancaire ,en réservant directement sur
notre site en réglant de suite les 200€ de frais d’inscription, ou bien par téléphone ou email en
transmettant vos données de facturation pour établir le devis et par la suite régler les frais d’inscription.
Les inscriptions sont possibles jusqu’à 2 jours avant le début de la formation sous réserve de
disponibilité.

Accessibilité handicap :
La formation est possible pour les personnes en condition de handicap, pour les personnes à mobilité
réduite une adaptation est possible en nous contactons à l’avance pour que nous nous adaptions au
mieux en fonction de votre situation et de nos locaux et convenir si la formation est possible. Pour les
personnes ayant besoin d’une assistance lors de la formation peuvent prendre contact avec nous afin
que nous vous orientions. Nous restons à votre dispositions, vous pouvez nous contacter par mail au
par téléphone pour convenir de vos conditions d’accueil et des moyens que nous pouvons mettre en
place pour vous. Contact.klein11@gmail.com ou au 0633048583

Condition et Mesures d’engagement :
Chaque élève mettra en pratique toutes les techniques démontrée par Stéphane Klein et réalisera luimême
son propre sujet suivant le modèle. La motivation et l'implication sont des conditions
importantes pour suivre la formation dans son intégralité de manière optimale. Si malgré tous les soins
que nous apportons à nos formations, vous songez à abandonner, nous restons à votre entière
disposition et en discuter, afin de mettre en place un système qui vous conviendra le mieux pour vous
assurer la réussite du stage. Si le participant décide malgré tout d’abandonner aucun remboursement ne
sera possible.

Assurance : chaque stagiaire doit avoir une assurance personnelle (civil) à jour pour suivre la formation.
Mesure Covid : Masque obligatoire, Poste de travail nettoyer et désinfecté très régulièrement, 3
aérateurs recyclent en permanence l’air, distanciation respecté entre chaque participent, gel alcoolique,
et savon bactéricide.

Lu et approuvée :

Le …/…/…….
Fait à Belfort :

Nom et fonction du signataire :

Cachet :

CVG formations avec klein paul Klein Paul
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

KLEIN PAUL FORMATION — Version V0.5 — 11/05/2026

Désignation

Notre organisme de formation professionnelle, dont le siège social est situé au 3 rue du Châtelet
90800 Bavilliers. La société KLEIN PAUL met en place et dispense des formations en groupe ou
à titre individuel à Belfort.

Objet et champ d’application

Les présentes Conditions Générales de Vente déterminent les conditions applicables aux
prestations de formation effectuées par la société KLEIN PAUL pour le compte d’un client. Toute
commande de formation implique l’acceptation sans réserve du client des présentes Conditions
Générales de Vente.
Devis et attestation

Pour chaque formation, la société KLEIN PAUL s’engage à fournir un devis et une convention au
client. Le client est tenu de retourner un exemplaire renseigné, daté et signé avec la mention «
Bon pour accord ». À la demande du client, une attestation ou un certificat de réalisation de fin
de formation peut être fourni.

Acompte et réservation

Un acompte de 300 € est demandé afin de valider définitivement l’inscription à la formation. Cet
acompte n’est pas remboursable. Toutefois, en cas d’empêchement ou de report demandé
avant le début de la formation, cet acompte pourra être conservé et reporté sur une session
ultérieure, sous réserve d’accord de la société KLEIN PAUL.

Prix et modalités de paiement

Les tarifs des formations sont indiqués en euros TTC. Le règlement des prestations peut être
effectué selon les modalités précisées sur le devis ou la convention de formation. Toute
formation commencée est intégralement due. Aucun remboursement ne pourra être exigé dès
lors que la prestation de formation a été réalisée partiellement ou totalement, sauf disposition
légale impérative contraire ou accord écrit exceptionnel de la société KLEIN PAUL.
L’insatisfaction personnelle du participant, les appréciations subjectives ou les différends sans
lien direct avec l’exécution pédagogique de la formation ne peuvent à eux seuls justifier une
demande de remboursement. Toute réclamation devra être formulée par écrit avec des éléments
précis et directement liés à la prestation concernée.

Programme des formations

S’il le juge nécessaire, l’intervenant pourra modifier les contenus des formations suivant la
dynamique du groupe ou le niveau des participants. Les contenus figurant sur les fiches de
présentation sont fournis à titre indicatif.

Dispositions spécifiques aux formations pratiques de confiserie

Les formations pratiques de confiserie dispensées par la société KLEIN PAUL comprennent des
démonstrations techniques, manipulations collectives et mises en application pédagogiques.
Dans ce cadre, les participants peuvent être amenés à participer à certaines étapes nécessaires
au déroulement normal de la formation : pesées, cuissons, découpes, conditionnements,
présentations des produits ou opérations de rangement directement liées aux exercices
pédagogiques réalisés durant le stage. Ces participations ont une finalité exclusivement
pédagogique et ne constituent en aucun cas une relation de travail, une activité salariée, une
prestation de production ou une mise à disposition de main-d’oeuvre.

Propriété intellectuelle et droit d’auteur

Les supports de formation, quelle qu’en soit la forme (papier, numérique, électronique…), sont
protégés par la propriété intellectuelle et le droit d’auteur. Toute reproduction, transmission ou
diffusion partielle ou totale des supports est interdite sans l’accord écrit préalable de la société
KLEIN PAUL.

Informatique et libertés

Les informations personnelles communiquées par le client sont utilisées uniquement dans le
cadre du traitement de l’inscription et de la gestion administrative des formations. Conformément
à la réglementation en vigueur, le client dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition
concernant ses données personnelles.

Force majeure

En cas d’inexécution de ses obligations suite à un événement fortuit ou à un cas de force
majeure avant ou pendant la formation, la société KLEIN PAUL ne pourra être tenue
responsable à l’égard de ses clients.

Loi applicable et attribution de compétence

Les présentes Conditions Générales de Vente sont encadrées par la loi française. En cas de
litige entre la société KLEIN PAUL et le client, une solution amiable sera privilégiée. À défaut,
l’affaire sera portée devant le tribunal compétent de Belfort.

Assurance : chaque stagiaire doit avoir une assurance personnelle (civil) à jour pour suivre la formation.

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Lu et approuvé + date :